Conducteur général des conférences 2008
Article mis en ligne le 23 octobre 2012 par Stephane Cottin
Imprimer cet article logo imprimer

Conducteur général des trois journées de décembre 2008

Journée du 10 décembre, Les Journaux officiels européens, acteurs publics, économiques et sociaux

Contribuer à la transparence de la vie publique, économique et sociale

14h30, Warsmann Jean-Luc, France, Ouverture de la conférence

9h20, Patier Xavier, France, Directeur des Journaux officiels,Introduction de la journée

9h35, Hietanen Aki, Finlande, vice-président du Forum européen des journaux officiels,Animation

9h50, Berger Albrecht, UE, conseiller à l’Office des publications des Communautés européennes, secrétaire du Forum européen des Journaux officiels, 103. Paysages des journaux officiels

10h10, Migeon François-Daniel, France, directeur général de la modernisation de l’Etat (DGME),Les orientations françaises en matière d’administration électronique

10h30, Schiessl Karl, Autriche, directeur du Wiener Zeitung, 105. La publication des annonces, gage de transparence de la vie économique

10h50, Massé Rémi, Canada, directeur de la Gazette du Canada, 106. La publication des projets de règlement et la consultation des citoyens. L’expérience du journal officiel du gouvernement du Canada

Les nouvelles pratiques de recueil et publication des normes juridiques et des annonces légales

11h10, François Didier, France, sous-directeur, Direction des Journaux officiels, 111. L’accès aux normes de droit : exemple français de Légifrance, le site gratuit du service public de la diffusion du droit par l’internet : contenus, résultats et évolutions

11h30, Goerdeler Daniela, Allemagne, Chef de division, Ministère féréral de la Justice, 112. Améliorer la qualité du contenu, accélérer la promulgation et faciliter la documentation de la nouvelle législation : expériences allemandes avec le logiciel eNorm

11h50, Nakamishi Hiromistsu, Japon, directeur chargé du système monétaire de la gestion de trésorerie, ministère des finances, 113. La modernisation des Journaux officiels japonais

12h10, Andriani Alfonso, Italie, éditeur en chef de la Gazette officielle de la République italienne, 114. La place du Journal officiel dans l’expérience italienne en matière de collecte et publication des normes (européennes, nationales et locales)

Journée du 10/12,

14h00, Paulino-Pereira Fernando, Portugal, président du groupe de travail « informatique juridique » du Conseil de l’Union européenne,Animation

14h20, Gomis Bernal Carmen, Espagne, présidente du Forum - Directrice du Boletín Oficial del Estado, 122. Présentation des travaux du Forum des JO européens

14h40, Cazenave Olivier, France, directeur de la Documentation Française, 123. Faciliter la compréhension des normes : présentation des sites de la Documentation française, partenaire des Journaux officiels et « vulgarisateur » du droit

15h00, Reicherts Martine, UE, directeur général de l’OPOCE, Office des publications officielles des Communautés européennes, 124. Quelles démarches au niveau communautaire pour rapprocher le citoyen de la norme juridique ?

15h20, Varley Caroline, OCDE, chef de projet, OCDE, 125. Les Journaux officiels peuvent-ils contribuer à la réussite de la politique de mesure et réduction des charges administratives (MRCA) ?

Rechercher des financements

15h40, Rubinowicz Claude, France, directeur général de l’APIE, 131. La valorisation du patrimoine immatériel public : quels enjeux ?

16h00, Skodlar Petra, Slovénie, Editeur en chef du Journal officiel de la République de Slovénie, 132. Financement des Journaux officiels par ressources publiques ou financement par le public : Quels usages en Europe

16h20, Linder Viktória , Hongrie, Rédacteur en chef des journaux d’administration publique, Hongrie, 133. Financement des Journaux officiels par ressources publiques ou financement par le public : L’expérience hongroise

16h40, Tullo Carol, Royaume-Uni, Directeur de l’Office of Public Sector Information, 134. Financement des Journaux officiels par ressources publiques ou financement par le public : L’expérience britannique

17h00, Patier Xavier, France, Directeur des Journaux officiels,Conclusion

Plénière du 11 décembre, Les nouveaux traitements de l’information juridique électronique en Europe

Production, consolidation, diffusion et conservation de l’information juridique en Europe : de nouvelles solutions technologiques pour mieux légiférer. (l’organisation institutionnelle de l’espace juridique européen)

9h00, Lasvignes Serge, France, Secrétaire général du Gouvernement,Introduction de la journée

9h15, Tauziac Véronique, France, chef de bureau, bureau de la légistique et des systèmes d’information, Ministère du budget, des comptes publics et de la Fonction publique,Présidence

9h30, Hietanen Aki, Finlande, Directeur des Services d’Information du Ministère de la Justice, 202. Un tour d’horizon de la production, de la consolidation et la diffusion du droit en ligne dans les différentes zones culturelles européennes d’influence

9h45, Seppius Marika, Estonie, Conseillère, Chancellerie de la République d’Estonie, 202. Un tour d’horizon de la production, de la consolidation et la diffusion du droit en ligne dans les différentes zones culturelles européennes d’influence

10h00, Broberg Nielsen Søren, Danemark, Head of Division, Civil Affairs Agency, Legal Information Division, 204. La dématérialisation des procédures de production des normes et les logiciels d’élaboration des normes en Europe : Le système intégré danois de rédaction, promulgation, publication et archivage de la législation, LEX DANIA

10h30, Maïa Jean, France, chef du service de la législation et de la qualité du droit au Secrétariat général du Gouvernement, 205. La procédure normative, de sa production à sa publication et à son archivage, à travers le système français d’échange SOLON

11h00, Pons-Deladrière Geneviève, UE, Chef d’unité Analyse d’impact et réduction des charges administratives Commission européenne - DG Entreprises et Industrie, 206. les outils d’évaluation. Pour une conception et une transposition économes en charges administratives de la législation européenne

11h30, Bartolini Andrea, UE, unité EUR-Lex, Office des publications des Communautés Européennes, 207. La recherche d’un langage commun pour améliorer les accès aux droits des Etats membres ; Les simplifications attendues en matière d’accès aux droits des Etats-membres : le projet N-Lex

12h00, Donelan Edward, OCDE, Senior Advisor, Regulatory Governance, SIGMA, OCDE, 208. l’optimisation des stocks de législation grâce à la technologie web - La contribution de l’Internet pour la gestion de stock de la législation

Ateliers du 11 décembre, Ateliers techniques simultanés : pour une norme européenne de référencement des documents et une ontologie juridique multilingue

9h00, Cottin Stéphane, France, Secrétariat général du Gouvernement,Table ronde : Pour une norme internationale de référencement des documents : Une norme internationale de référencement des documents (payants et libres, privés et publics). L’intéropérabilité des documents juridiques dans un environnement toujours plus hétérogène

9h00, Lemyre Pierre Paul, Canada, chargé des activités de recherche et de développement, Lexum, Faculté de Droit, Université de Montréal, Québec, 222. Table ronde : Pour une norme internationale de référencement des documents : Construire au sol plutôt que dans les nuages : LexUM et l’approche ascendante

9h00, Van Opijnen Marc, Pays-Bas, Service des applications internet du Conseil de la Magistrature, 223. Identifiants, métadonnées et structures des documents : les ingrédients essentiels pour une recherche inter-européenne de jurisprudence

10h00, Silber Georges André, France, Maître Assistant au Centre de Recherche en Informatique - MINES ParisTech, vice-président de l’association Droit.org,Que faut-il attendre d’un Legal XML européen ? Legal XML et référencements, la consolidation et l’harmonisation des formats et des normes techniques, quelles données publiques pour quelles licences

10h00, Weber Peter Johannes, Suisse, Association Suisse des Bibliothécaires Juridiques,Que faut-il attendre d’un Legal XML européen ?

10h00, Van Peel Guy, Europe, director, Content Development, Wolters Kluwer,,Que faut-il attendre d’un Legal XML européen ?

10h00, Schweighofer Erich, Autriche, Associate Professor, University of Vienna, Faculty of Law, Que faut-il attendre d’un Legal XML européen ?

11h00, Lame Guiraude, France, Docteur de l’Ecole des mines de Paris, 241. Table ronde : Ontologie juridique multilingue

11h00, Tiscornia Daniela, Italie, Directrice de recherche, Ittig-CNR, Florence, Legal multilingual ontology. Translation issues and multilingual ontology

11h00, Kang Julie, France, équipe d’étude de terminologie juridique de l’Institut Supérieur d’Interprétariat et de Traduction,Table ronde : Ontologie juridique multilingue

11h00, Péraldi Sandrine, France, équipe d’étude de terminologie juridique de l’Institut Supérieur d’Interprétariat et de Traduction,Table ronde : Ontologie juridique multilingue

11h00, Madinier Bénédicte, France, Chef de la mission du développement et de la modernisation de la langue Délégation générale à la langue française et aux langues de France (DGLFLF), 245. Table ronde : Ontologie juridique multilingue : LexALP

Recherche juridique et partage des connaissances : la constitution de patrimoines juridiques électroniques européens (textes, jurisprudence et doctrine)

Plénière du 11 décembre, 14h00, Bélaval Philippe, France, Conseiller d’Etat, Président du comité du service public de la diffusion du droit par l’internet,Présidence

14h10, Herberger Maximilian, Allemagne, directeur de l’Institut für Rechtsinformatik de l’Université de la Sarre, président de l’Association Allemande de l’Informatique Judiciaire,La Constitution d’un patrimoine juridique électronique européen

14h20, Berteloot Pascale, UE, Chef d’unité, Office des publications Officielles des Communautés européennes, Union européenne, 252. Pour un site européen commun pour l’accès aux règles légistiques

14h35, Moll Chris, , Directeur, Académie européenne de législation,Rôle de l’académie européenne de législation dans l’accès au droit

14h45, Margue Tung-Laï, UE, Directeur des Affaires générales, DG JLS, Commission européenne, 256. les solutions technologiques de l’e-justice : la transparence des systèmes d’information, clé de la coopération trans-frontalière en matière judiciaire. . * Trans-JAI, un système de suivi du processus décisionnel européen dans le domaine Justice, Liberté, Sécurité

14h45, Misztela Jean-Marie, UE, Chef de projet informatique, 256. les solutions technologiques de l’e-justice : la transparence des systèmes d’information, clé de la coopération trans-frontalière en matière judiciaire. . * Trans-JAI, un système de suivi du processus décisionnel européen dans le domaine Justice, Liberté, Sécurité

15h05, Baguet Martine, UE, Conseiller, Conseil d’État de Belgique, Secrétaire général de l’Association des Conseils d’État et Juridictions administratives suprêmes de l’Union européenne, 257. DEC-NAT, Base de données des décisions nationales concernant le droit communautaire

15h35, Fox Rosalie, Canada, Bibliothèque, Cour suprême du Canada – Vice- présidente de l’Association Canadienne des Bibliothèques de Droit, 258. Le recours aux sources (textes, jurisprudence) du droit de l’Union Européenne par les Juges de la Cour Suprême du Canada au travers des citations des sources du droit de l’UE dans les décisions de la Cour suprême

16h00, Herberger Maximilien, Allemagne, les fonds de doctrine. Table ronde : promouvoir et rendre accessible une doctrine européenne ?

16h00, Bob Mircea Dan, Roumanie, Secrétaire général du groupe roumain de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française, Chargé de cours, Faculté de Droit, Université “Babeş-Bolyai” Cluj-Napoca,Table ronde : promouvoir et rendre accessible une doctrine européenne ?

16h00, Maurel Lionel, France, Conservateur des bibliothèques, Coordinateur scientifique Gallica, Département de la Coopération, Bibliothèque nationale de France, 261. Table ronde : promouvoir et rendre accessible une doctrine européenne ? la contribution des bibliothèques françaises dans le cadre de l’initiative de numérisation concertée en sciences juridiques

16h00, Jondet Nicolas, France, animateur du blog http://french-law.net/, membre du comité scientifique (IP Law Editor) de SCRIPTed - online technology law journal of the University of Edinburgh, 262. Table ronde : promouvoir et rendre accessible une doctrine européenne ? Le cas de SCRIPTed (et aussi de French-law.net)

16h00, Canut Pedro J., Espagne, Avocat, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sarragosse, animateur du projet "Color Juris", 263. Table ronde : promouvoir et rendre accessible une doctrine européenne ?

Ateliers du 11 décembre, Ateliers techniques simultanés : la transparence et la sécurité au coeur des solutions technologiques

14h00, Adréani Guillaume, France, Greffier à la Cour de Cassation, France - Assistant à l’Association des Hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF), 272. Les fonds de jurisprudence * Améliorer l’accès à l’information juridique européenne dans et hors de l’UE (pas d’accès centralisé, hétérogénéité des fonds, problème de l’accès à la jurisprudence topique)

15h00, Bohnert Jean-François, France, Procureur de la République adjoint à Dijon,la sécurité. Commissions rogatoires et actes transfrontaliers

15h30, Hewlett Lynn, UE, Administrateur principal au Greffe de la Cour de justice des Communautés européennes, Lombaert Marc, UE, Chef d’unité à la Direction des technologies de l’information, Cour de justice des Communautés européennes, Lenvers Gregory, UE, chef de projet technique, Cour de justice des Communautés européennes , 274. Présentation du nouveau site web de la CJCE

16h00, Souloumiac Alain, France, expert législatif auprès de l’Union Européenne, 277. La Transposition Assistée par Ordinateur

Journée du 12 décembre, Le marché de l’information juridique en Europe (sous l’influence croissante des nouvelles règles imposées par l’économie de réseaux) - L’évolution des modèles économiques de production et d’échange de données juridiques

9h30, Lamassoure Alain, France, ancien ministre, député européen,Introduction de la journée

9h00, Berger Albrecht, UE, conseiller à l’Office des publications officielles des Communautés européennes, secrétaire du Forum européen des Journaux officiels,Présidence

9h15, Peruginelli Ginevra, Italie, Avocate, Doctorante, Institut de théorie et techniques de l’information juridique (ITTIG - CNR) Florence, 302. L’accès libre du droit sur Internet : une vision mondiale ? Présentation des conclusions de la IX° Conférence Internationale « Internet pour le Droit » de Florence (30 et 31 octobre 2008)

9h45, Bomsel Olivier, France, Professeur d’Economie Industrielle, Cerna, Centre d’Economie Industrielle, MINES ParisTech, 303. L’évolution du marché de l’information en ligne sous l’influence d’Internet : de la fourniture de la donnée au traitement sur la donnée

10h00, Poulin Daniel, Canada, directeur scientifique de l’Institut canadien d’information juridique, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, Québec, 304. Quinze ans de diffusion libre du droit : qu’a-t-il été fait et quelles sont les prochaines étapes ?

10h15, Rantala Meri, UE, Administrateur principal, Accès à l’information, Unité E4, DG Société de l’Information et Médias, Commission Européenne, La réutilisation des informations du secteur public - le contexte européen

10h30, Davies Rob, UK, ePSIplus Network Co-ordinator,Panorama européen de l’information juridique à travers le réseau ePSIplus

10h45, Fanning Michael, Allemagne, Managing director, Online Consultants International,Acteurs publics - acteurs privés : concurrence et coopération en Europe. Zoom sur les approches de quelques pays : La situation en Allemagne

11h00, Silguero Joaquín, Espagne, Magistrat et Chef de section au Centre de documentation judiciaire. El Consejo General del Poder Judicial, 308. Acteurs publics - acteurs privés : concurrence et coopération en Europe. Zoom sur les approches de quelques pays : Exemple d’équilibre des rôles public/privé : accord entre El Consejo General del Poder Judicial et la Federación de Gremios de Editores de España

11h15, Marthinsen Stig, UE, co-fondateur et directeur gérant de Caselex, 309. Acteurs publics - acteurs privés : concurrence et coopération en Europe. Zoom sur les approches de quelques pays : * L’exemple de Caselex comme synergie optimale pouvant être atteinte entre secteurs public et privé, fondée sur la compréhension mutuelle et d’intérêts partagés

11h30, Pawsey Alan, Royaume-Uni, Head of Publishing Services, Office of Public Sector Information (OPSI),Acteurs publics - acteurs privés : concurrence et coopération en Europe. Zoom sur les approches de quelques pays : Présentation de l’Office of Public Sector Information : un guichet unique d’accès aux informations publiques au Royaume Uni

11h45, Lefebvre Renaud, France, président du groupe des éditeurs de droit du syndicat national de l’édition, 322. Table ronde. Les éditeurs et les auteurs. La situation en France : les limites d’un modèle

12h00, Nicholson Michael, Royaume-Uni, Intelligent Addressing, vice-Chairman of the PSI Alliance, Public Sector Information : creating a more open market-place and greater value through re-use

12h15, Pollock Rufus, Royaume-Uni, Mead Fellow in Economics, Emmanuel College, Cambridge University, 313. Applications des dispositions de la directive PSI par les fonds de concours

14h00, Herberger Maximilian, Allemagne, directeur de l’Institut für Rechtsinformatik de l’Université de la Sarre, président de l’Association Allemande de l’Informatique Judiciaire,Présidence

14h00, Vajou Michel, France, Directeur, MV Etudes et Conseil,Tables Rondes Auteurs, éditeurs et lecteurs : vers un nouvel équilibre ?

Journée du 12/12, les éditeurs et les auteurs

14h00, Lefebvre Renaud, France, président du groupe des éditeurs de droit du syndicat national de l’édition, 322. Table ronde. Les éditeurs et les auteurs. La situation en France : les limites d’un modèle

14h00, Van Erk René, Europe, Editeur : Wolters Kluwer – Europe

14h00, Deroubaix Guillaume, Europe, Editeur : LexisNexis-Europe

14h00, Mazeaud Denis, France, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Secrétaire général de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française,Auteur

14h00, Houtcieff Dimitri, France, professeur à la Faculté de droit d’Evry, animateur d’un blog juridique,Auteur

14h00, Caunes Karine, Italie, fondatrice de l’European Journal of Legal Studies (European University Institute de Fiesole), 327. Stratégies des auteurs sur le marché de l’information juridique européen

Journée du 12/12, , les éditeurs et les lecteurs.

15h00, Faus Tomás Lluis, Espagne, Editeur : Vlex (Espagne),, 328. Editeur : Vlex (Espagne),

15h00, Waechter Fabien, France, Editeur : Lexbase (France)

15h00, Etchart Frédéric, France, Editeur : Lextenso (France)

15h00, Jensen Dominique, France, Editeur : Legalnews (France)

15h00, Battisti Michèle, France, 332. Table Ronde Auteurs, éditeurs et lecteurs : vers un nouvel équilibre ? Lecteur : ADBS, Association des professionnels de l’information et de la documentation

15h00, Aston Jennefer, Irlande, 333. Le code britannique des bonnes pratiques pour les éditeurs juridiques

puce Contact puce Espace rédacteurs puce squelette puce RSS puce Valid XHTML 1.0 Strict
Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.8.9